Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits proposées par la société L’embout Stella, SASU au capital social de 4000 euros, dont le siège social est situé 4J, chemin de Palente, 25000 Besançon, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 989 748 843 00012.

 

En validant sa commande sur le présent site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies et visuels ne sont toutefois pas contractuels.

 

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison, qui sont précisés lors de la commande. L’embout Stella se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Toute commande passée sur le site implique une obligation de paiement. La commande n’est considérée comme définitive qu’après confir-mation du paiement. Une fois la commande validée, le client reçoit un courriel de confirmation récapitulant les produits commandés et les modalités de livraison. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client au moment de la commande.

 

L’embout Stella s’engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais. Les délais de livraison varient selon la destination et les disponibilités des produits. En cas de retard, le client sera informé par courrier électronique. Les risques liés au transport sont supportés par le vendeur jusqu’à la livraison du produit au client.

 

Les produits vendus par L’embout Stella bénéficient des garanties légales prévues par la loi. Conformément aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’une garantie légale de conformité d’une durée de deux ans à compter de la délivrance du bien. En cas de non-conformité, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit. Il bénéficie également de la garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil, lui permettant de demander le remplacement ou la résolution de la vente en cas de défaut rendant le produit impropre à l’usage auquel il est destiné.

 

L’embout Stella ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou d’un usage non conforme à sa destination. Sa responsabilité est en tout état de cause limitée au montant de la commande passée par le client. En cas de litige, le client est invité à contacter le service client à l’adresse suivante contact@embout.com afin de rechercher une solution amiable. À défaut, et conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour résoudre le différend à l’amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents dans le ressort de Besançon. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En passant commande sur le site emboutstella.com, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des dispositions ci-dessus.